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Marques déposées par Franck Deveughele
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Eco Homa L'Eco Réseau de Votre Habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco Homa L'Eco Réseau de Votre Habitat
Franck Deveughele

Numéro de dépôt :
3656409
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
Eco Homa L\'Eco Réseau de Votre Habitat de Franck Deveughele

Présentation de la marque Eco Homa L'Eco Réseau de Votre Habitat

Déposée le 10 juin 2009 par Franck Deveughele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco Homa L'Eco Réseau de Votre Habitat »

Le déposant est Franck Deveughele domicilié(e) 14 rue Aristide Briand - 95580 - ANDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Deveughele domicilié(e) 14 rue Aristide Briand - 95580 - ANDILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 11 19 20 25 30 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Homa L'Eco Réseau de Votre Habitat est expirée depuis le 10 juin 2019.

Franck Deveughele a également déposé les autres marques suivantes : SILVER DIAG , CLEF JOB , GENIAXES , Econhoma , l'eco brigade , ADAP TE , SILVER SOLUTIONS , SILVER , self Adom mieux vivre chez soi , CLEF JOB


Franck Deveughele - 14 rue Aristide Briand - 95580 - ANDILLY - France


Franck Deveughele - 14 rue Aristide Briand - 95580 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Peinture bio ;

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;

Pompe à chaleur, poêle insert chaudière à granulés, ;

Bardage bio, tuiles bio non métalliques ;

Bac à récuperation d'eau de pluie en plastique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Travaux de menuiserie bio, de rénovation bio et isloation bio ;

Informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.